La gestion des droits d’auteurs est une notion fondamentale à comprendre pour tous les acteurs de la musique.
Appelés « ayants droits », ils sont ainsi nombreux à intervenir dans le processus de création : compositeurs, auteurs, arrangeurs, adaptateurs, producteurs et artistes-interprètes.
Nous allons donc présenter dans cet article le rôle des différents ayants droits du droit d’auteur et du droit voisin.
Les acteurs du droit d’auteur
1- L’auteur
L’auteur est un terme à la fois spécifique et général.
De manière spécifique, il désigne celui qui écrit les paroles d’une oeuvre. On le nomme aussi parfois « parolier ».
De manière général, il désigne l’ensemble des ayants droits. Dans les contrats notamment, on utilise le terme « Auteur » pour représenter le compositeur, l’auteur, l’arrangeur et l’adaptateur. Dans ce cas là, le terme est souvent en majuscule.
Sur la plateforme WE COMPOZE lorsque tu ajoutes une oeuvre, nous avons donc indiqué « parolier » dans les clés de répartition afin d’être le plus explicite.
2- Le Compositeur
Le compositeur est celui qui élabore la musique de l’oeuvre. Il organise une suite de notes, qui forme des accords et créée une mélodie.
Il peut être instrumentiste et donc jouer sa musique, ou bien celle-ci peut être jouée par des interprètes. Dans le cas de la musique assistée par ordinateur (MAO), le compositeur est ainsi considéré comme interprète de son oeuvre.
Sur la plateforme WE COMPOZE, c’est le rôle par défaut dans la création d’un titre. Tu n’as donc pas besoin de renseigner d’autres champs si tu as auto-produit ta musique. Dans ce cas-là, tu seras le seul à toucher une rémunération.
3- L’arrangeur
L’arrangeur intervient sur la composition de l’oeuvre, donc sur le travail du compositeur.
Il apporte des améliorations sur le placement des notes, le choix des instruments. De plus, il maitrise les techniques d’écriture, d’instrumentation voir d’orchestration. Enfin, sa mission est d’enjoliver la musique, lui apporter des touches subtiles qui vont faire que ça « sonne ».
Lors de l’ajout d’un titre sur la plateforme, il est ainsi possible d’ajouter un arrangeur dans les clés de répartition.
4- L’adaptateur
L’adaptateur quant à lui intervient sur les paroles, donc sur le travail de l’auteur.
Il travaille le texte avec la musique, les rythmes et les harmonies, la compréhension du texte, etc.
Il est en charge de la traduction et de facto de l’adaptation des paroles dans d’autres langues.
Comme pour les autres ayants droits, il est donc possible d’ajouter une personne avec le rôle d’adaptateur sur la plateforme WE COMPOZE.
Les acteurs du droit voisin
5- L’artiste interprète
L’artiste-interprète est celui qui « chante, récite, déclame ou joue » l’œuvre créée selon la définition du code de la propriété intellectuelle.
Il peut cumuler d’autres rôles et être aussi auteur et/ou compositeur. C’est le cas souvent des compositeurs auto-produits.
L’artiste interprète n’est pas concerné par les droits d’auteur mais par les droits voisins (voir l’article droits d’auteur vs droits voisins). Il est rémunéré par le producteur via un contrat d’enregistrement.
Lors de l’ajout d’un titre sur WE COMPOZE, tu pourras aussi ajouter un ou des interprètes.
6- Le producteur
Le producteur est celui qui finance la création de l’oeuvre et permet également aux artistes interprètes d’enregistrer sur un support physique appelé « master ».
Souvent il réalise le mixage et le mastering du titre. Parfois il réalise la direction artistique de l’oeuvre.
Comme l’artiste interprète, il ne perçoit donc pas de droits d’auteurs. Il détient le master et se rémunère ainsi sur la reproduction mécanique de l’oeuvre.
Avec l’avènement des home-studios, beaucoup de compositeurs via la MAO sont donc aussi leur propre producteur.
Sur WE COMPOZE, tu peux ainsi ajouter un producteur si besoin, ou cocher « auto-production » dans le cas contraire.
S’il y a plusieurs participants à la création d’une musique, il est donc indispensable de tous les mentionner.
Veilles donc à bien comprendre chaque rôle et à bien les renseigner. Si tu ajoutes d’autres ayants droits sur la plateforme, ils recevront tous une notification. Chacun devra alors s’inscrire pour valider les CGU. Une fois tous les ayants droits inscrits, le titre pourra être posté sur un appel à projet.
Si la musique est retenue pour un appel à projets, un contrat de cession et d’édition ainsi qu’un contrat de bandes master seront créés. Par conséquent, tous les ayants droits signeront électriquement les contrats ainsi que les dépôts d’oeuvres à la SACEM.
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